La
prise en compte de l’existant est une opération
pendant laquelle il faut en permanence contrôler
et comparer les documents remis avec les
informations observables sur le terrain. Ce
contrôle et cette comparaison doivent permettre
de repérer au mieux les ouvrages existants
qu’ils soient enterrés ou aériens et d’informer
le responsable de projet des incohérences, des
inexactitudes et des manques. L’opérateur qui
constate une anomalie au cours de l’exécution
des travaux procède à un point d’arrêt de
chantier et informe immédiatement son
responsable. Dans tous les cas, une analyse de
la situation (analyse des risques, analyse
technique et financière…) doit être effectuée
conjointement par le responsable de projet,
l’exécutant des travaux et le cas échéant
l’exploitant concerné.
Quel formulaire utilisé ?
Formulaire CERFA
14767*01 de constat d’arrêt de chantier doit
être utilisé comme support.
Quels sont les cas d’arrêt de travaux ?
Cas 1 :
Branchements non cartographiés et pourvus
d’affleurants visibles.
Cas 2 : Découverte,
après la commande, d’un ouvrage susceptible
d’être sensible pour la sécurité.
Cas 3 : Différence
notable entre l’état du sous-sol et les
informations portées à la connaissance de
l’exécutant des travaux.
Cas 4 : Écart de
position d’un ouvrage par rapport aux données
fournies à l’exécutant de travaux.
Cas 5 : Le constat
contradictoire peut également être utilisé
lorsqu’un exploitant ne répond pas à une DT ou
une DICT au-delà du délai réglementaire.
Et après ?
Le Responsable de
Projet établit ensuite un ordre de reprise
immédiate des travaux ou un ordre de service
d’arrêt de travaux puis détermine les conditions
de reprise du chantier. Les actions
complémentaires rendues nécessaires doivent
faire l’objet, par le responsable de projet,
d’un avenant ou d’un nouveau marché de travaux
si rien n’a été prévu dans le marché initial.
L’arrêt de travaux a toujours un impact
important sur le plan financier pour l’exécutant
de travaux, il est donc primordial que le marché
de travaux comporte une clause prévoyante qu’il
ne subisse aucun préjudice. |